Tarifs en France métropolitaine

 

COTATIONS 2023

 

Secteur 1

Secteur 2 OPTAM-OPTAM C0

Secteur 2

DP

 

ACTES CONTRACEPTION

JKLD001

Pose d’un dispositif intra-utérin

38,40 €

 

JKKD001

Changement d’un dispositif intra-utérin

38,40 €

JKGD004

Ablation d’un dispositif intra-utérin, par voie vaginale

0,00 €

JKGD001

Extraction d’un dispositif intra-utérin par un matériel intra-utérin de préhension, par voie vaginale

62,70 €

JLLD001

Pose de dispositif intra vaginal

0,00 €

JLGD001

Ablation ou changement de dispositif intra vaginal

0,00 €

QZLA004

Pose d’implant pharmacologique sous-cutané

17,99 €

14,47 €

QZGA002

Ablation ou changement d’implant pharmacologique sous-cutané

41,80 €

 

ACTES DIAGNOSTICS

JLQE001

Vaginoscopie

0,00 €

JLQE002 + YYYY071

Colposcopie

64,82 €

51,97 €

JKHD001

Prélèvement cervico-vaginal

12,46 €

9,64 €

JKHA001

Biopsie ou frottis de l’endomètre, sans hystéroscopie

42,24 €

ZCQM003

Echographie transcutanée du petit bassin (pelvis) de la femme

52,45€

ZCQJ003

Echographie du petit bassin (pelvis) de la femme, par voie rectale et/ou vaginale (par voie cavitaire)

52,45 €

ZCQJ006

Echographie transcutanée avec échographie par voie rectale et/ou vaginale (par voie cavitaire) du petit bassin (pelvis) de la femme

56,70 €

ZCQJ002

Echographie-doppler du petit bassin (pelvis) féminin, par voie rectale et/ou vaginale (par voie cavitaire)

69,93 €

YYYY172

Échographie et/ou échographie doppler de contrôle ou surveillance de pathologie d’un ou deux organes intra-abdominaux et/ou intra pelviens, ou de vaisseaux périphérique

37,80 €

JKHA002

Biopsie du col de l’utérus

21,45 €

16,47 €

JLHA001

Biopsie du vagin

23,53 €

17,68 €

QEHA001

Biopsie de la plaque aréolo-mamelonnaire

29,76 €

25,32 €

JMHA001

Biopsie de la vulve

24,91 €

18,48 €

QEHJ001

Biopsie d’une lésion de la glande mammaire, par voie transcutanée avec guidage échographique

76,80 €

QEHJ005

Biopsie de plusieurs lésions de la glande mammaire, par voie transcutanée avec guidage échographique

115,20 €

QEHJ003

Ponction ou cytoponction d’une lésion de la glande mammaire, par voie transcutanée avec guidage échographique

26,10€

19,20 €

QEHJ002

Ponction ou cytoponction de plusieurs lésions de la glande mammaire, par voie transcutanée avec guidage échographique

47,15 €

19,20 €

QEHB001

Ponction ou cytoponction de lésion de la glande mammaire, par voie transcutanée sans guidage

21,45 €

20,50 €

QEHH003

Ponction ou cytoponction de lésion de la glande mammaire, par voie transcutanée avec guidage radiologique

87,19 €

19,20 €

 

ACTES THERAPEUTIQUES

JLGE001

Ablation de corps étranger du vagin, par vaginoscopie

62,70 €

JMCA005

Suture de plaie de la vulve

54,25 €

JLCA008

Suture de plaie du vagin

69,20 €

JKND003

Destruction de lésion du col de l’utérus par colposcopie, avec laser

51,21 €

JKND004

Destruction de lésion du col de l’utérus par colposcopie, sans laser

62,70 €

JZNP002

Destruction de moins de 10 lésions périnéales

34,89 €

28,30 €

JKFD001

Exérèse de lésion pédiculée de l’utérus accouchée par le col, par voie vaginale

62,70 €

JMFA002

Exérèse de lésion vulvo périnéale

43,60 €

38,45 €

JLJB001

Evacuation de collection de la paroi du vagin ou de la vulve, par voie transvaginale ou transcutanée

62,70 €

JMPA005

Incision de collection vulvo-périnéale

41,80 €

 

PMA

JKHD003

Prélèvement et examen de la glaire cervicale avec examen de la mobilité des spermatozoïdes (test post coïtal de Hühner)

0,00 €

 

JKHD002

Prélèvement et examen de la glaire cervicale, sans examen de la mobilité des spermatozoïdes

14,53 €

10,84 €

 

JSLD001

Insémination artificielle intra-utérine (EP)

38,40 €

JSLD002

Insémination artificielle intra-cervicale (EP)

38,40 €

JSED001

Transfert intra-utérin embryon v. vag. (EP)

52,25 €

JJFJ001

Prélèvement d’ovocytes sur ½ ovaires voie basse + guidage échographique (EP)

97,67 €

85,69 €

YYYY028

 

Echoguidage en association aux transferts et ponctions

34,97 €

ZCQM007

Echographie du petit bassin (pelvis) féminin pour surveillance de l’ovulation

37,80 €

ZCQM009

Echographie-doppler du petit bassin (pelvis) féminin pour surveillance de l’ovulation

42,25 €

YYYY032

induct. ovulation par gonadotrop.+ IIU / FIV

61,44 €

 

GROSSESSE

JQQJ037

Mesure de la longueur du canal cervical du col de l’utérus, par échographie, par voie vaginale

33,44 €

JPHJ001

Amniocentèse sur plusieurs sacs amniotiques, avec guidage échographique

68,58 €

JPHJ002

Amniocentèse sur un sac amniotique unique, avec guidage échographique

68,58 €

YYYY088

Echographie de contrôle ou surveillance de pathologie gravidique fœtale ou maternelle au cours d’une grossesse fœtale

30,24 €

YYYY075

Echographie de contrôle ou surveillance de pathologie gravidique fœtale ou maternelle au cours d’une grossesse multifoetale

60,48 €

YYYY172

Échographie et/ou échographie doppler de contrôle ou surveillance de pathologie d’un ou deux organes intra-abdominaux et/ou intra pelviens, ou de vaisseaux périphérique

37,80 €

JNQM001

Echographie non morphologique de la grossesse avant 11 semaines d’aménorrhée

35,65 €

JQQM010

Echographie biométrique et morphologique d’une grossesse uni embryonnaire au 1er trimestre

61,47 €

48,35€

JQQM015

Echographie biométrique et morphologique d’une grossesse multi embryonnaire au 1er trimestre

71,57 €

54,21 €

YYYY032

induct. ovulation par gonadotrop.+ IIU / FIV

61,44 €

JPHB002

Biopsie du trophoblaste

35,36 €

34,02 €

JQHF001

Prélèvement de sang de plusieurs fœtus, par ponction du cordon ombilical (Cordocenthèses)

104,12 €

JQHF002

Prélèvement de sang d’un fœtus, par ponction du cordon ombilical (Cordocenthèse)

105,25 €

41,58 €

JQLF003

Injection d’agent pharmacologique chez le fœtus, par ponction du cordon ombilical

87,57 €

41,58 €

JPJB001

Evacuation de liquide amniotique par hydramnios, par voie transcutanée

67,20 €

JQJB001

Evacuation de collection d’un organe fœtal

92,62 €

41,58 €

JQGD014

Réduction embryonnaire avec guidage (extraction sélective de fœtus au cours d’une grossesse multiple)

125,18 €

JPHB001

Choriocentèse ou placentocentèse

37,05€

34,02 €

2ème Trimestre

JQQM018

Echographie biométrique et morphologique d’une grossesse unifœtale au 2ème trimestre

100,20 €

81,92 €

JQQM019

Echographie biométrique et morphologique d’une grossesse multifoetale au 2ème trimestre

154,09€

137 €

JQQM016

Echographie biométrique et morphologique d’une grossesse unifœtale au 3ème trimestre

100,20 €

73,99 €

JQQM017

Echographie biométrique et morphologique d’une grossesse multifoetale au 3ème trimestre

154,09 €

121,12 €

JQQM001

Echographie de surveillance de la croissance fœtale

46,15 €

JQQM003

Echographie de surveillance de la croissance fœtale avec échographie-doppler des artères utérines de la mère et des vaisseaux du fœtus-(entente préalable)

75,60 €

JQQM002

Echographie biométrique et morphologique d’une grossesse unifœtale à partir du 2ème trimestre avec échographie-doppler des artères utérines de la mère et des vaisseaux du fœtus

92,19 €

JQQM007

Echographie biométrique et morphologique d’une grossesse multifoetale à partir du 2ème trimestre avec échographie-doppler des artères utérines de la mère et des vaisseaux du fœtus

133,81 €

JQQM008

Echographie et hémodynamique doppler du cœur et des gros vaisseaux du fœtus

137,02 €

JQQP001

Enregistrement du rythme cardiaque du fœtus d’une durée de plus de 20 minutes, en dehors du travail

0,00 €

JQEP001

Version du fœtus par manœuvres obstétricales externes, au cours de la grossesse

55,36 €

41,58 €

JPQE001

Amnioscopie

0,00 €

Savoir bien utiliser les codes du forfait de l’IVG Med IC ou ICS + (FHV-FMV) +ICS

§  IC ou ICS (25,00 €) est le code de prestation de la consultation de recueil de consentement

§  FHV( 50,00€) est le code du forfait consultations lors de la réalisation de l’IVG

§  FMV (83,57 €) est le code du forfait médicament de ville remis par le médecin ou la SF lors de la réalisation de l’IVG

§  IC ou ICS (25,00 €) est le code de prestation de la consultation de contrôle

§  IVE (30 ,24€) est le code de l’échographie de contrôle . IC ou ICS et IVE sont associables

Nouveau depuis le 1er avril 2022 :

APC – Avis Ponctuel de Consultant = 55 €
Augmentation de 5 euros

Cotation MGM – Majoration des Gynécologues Médicaux = 4 €

Pour les gynécologues installés avec le code 70 (GM) ou 79 (Obstétrique et GM). Cotation incluant majoration de 2 € sur les CS + MPC à 2 €. Elle est applicable aux consultations, visites et téléconsultations.

Majoration YYYY071 pour les colposcopies avec ou sans biopsie du col = 15 €
Coter :  JLQE002 + YYYY071

CCP – Consultation de santé sexuelle, de Contraception et de Prévention = 46 €
Extension de la consultation à tous les garçons et les fi lles de moins de 26 ans, sans âge minimum. Le code CCP un acte de santé publique, toujours en tiers payant à 100%.

SAS – Service d’accès aux soins – avec médecin régulateur qui adresse des patients pour des soins non programmés dans les mêmes conditions que le médecin traitant
Majorations applicables :

  • MUT – Majoration d’Urgence du Médecin Traitant = 5€
  • MCU – Majoration Correspondant Urgence = 15€

Acte de demande d’une télé-expertise par un professionnel de santé auprès d’un médecin : facturable par le professionnel de santé requérant par le code RQD (10 €)
dans la limite de 4 actes par an et à tarif opposable, par médecin requérant pour un même patient

Les télé-expertises sont effectuées de manière ponctuelle et sont facturables avec le code TE2 (20 €) dans la limite de 4 actes par an, par médecin requis, pour un même patient.
L’acte TE2 est facturable à tarif opposable, sans cumul possible avec aucun acte ou majoration de la NGAP, majoration conventionnelle ou acte de la CCAM. NB : la télé-expertise de niveau 1 est supprimée.

SNP – Soins Non Programmés – 15 €
Majoration pour la prise en charge par un médecin correspondant non médecin traitant pour un patient adressé par le médecin régulateur du Service d’Accès aux Soins (SAS) pour une prise en charge dans les 48 heures. Le nombre de majorations SNP pouvant être cotées par un médecin par semaine est limité à 20.

A noter :

Le cumul d’une consultation et d’un acte technique n’est pas autorisé sauf pour les actes suivants, en gynéco-obstétrique :

JKHD001 à 100% : Frottis cervico-vaginal, selon les recommandations de la HAS

JQQM010, 15, 16, 17, 18, 19 à 100% : Echographies morphologiques de la grossesse T1 – T2 – T3

JHHA001 à 50% : Biopsie du pénis

JMHA001 à 50% : Biopsie de la vulve

JLHA001 à 50% : Biopsie du vagin

QEHA001 à 50% : Biopsie de la plaque aérolo-mamelonnaire

Cotations 2023

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