Espace professionnel

syngof

Documents utiles

FAQ

FAQ INSTALLATION : SECTEUR 1 / SECTEUR 2 Question : Installation en secteur 2 et protection sociale « Assurance maladie » : que choisir entre le régime général (PAMC) et le régime social des indépendants (SSI) ? Réponse : Généralement les médecins ...
Documents utiles

Recommandations HAS : Faut-il élargir le dépistage néonatal ?

La HAS a développé en 2020 une démarche d’évaluation pour l’inclusion de maladies dans le programme national du DNN (dépistage néonatal). Publiée en 2023 sous forme de guide méthodologique, c’est cette démarche, s’appuyant sur une ...
Cotations

Décision UNCAM : actes et prestations pris en charge pour l’AMP

Décision du 2 janvier 2024 de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie pour l’ASSISTANCE MÉDICALE À LA PROCRÉATION (AMP) Télécharger le ...
Documents utiles

Régime d’imposition des associés de SEL à compter du 1er janvier 2024

Régime d’imposition des associés de SEL à compter du 1er janvier 2024 L’administration fiscale confirme, à compter du 1er janvier 2024, l’imposition dans la catégorie des BNC des rémunérations techniques des associés de société d’exercice ...
Documents utiles

Fiches Ressources Contraception et IVG

Nous remercions le Réseau Perinat Centre-Val-de-Loire pour la réalisation de ces documents mis à votre disposition : Actualités législatives Interruption Volontaire de Grossesse : Télécharger la fiche Accès aux contraceptifs pour les personnes de moins ...
Cotations

Vos cotations depuis le 1er novembre 2023… quoi de neuf ?

Vos cotations depuis le 1er novembre 2023… quoi de neuf ? Augmentation de 1,50 €   Prévue par le règlement arbitral, cette augmentation ne porte toujours pas sur la valeur de l’acte de base de ...
Comptes rendus de CA

Abstract du CA du 1er septembre 2023

Approbation du procès-verbal de la séance précédente – B. de ROCHAMBEAU Le procès-verbal de la précédente Assemblée Générale est approuvé à l’unanimité.   Agenda des négociations CNAM : au 1er septembre 2023 l’assurance maladie n’a ...
Documents utiles

Test salivaire pour diagnostiquer l’endométriose : la HAS propose une intégration au forfait innovation

La Haute Autorité de santé s’est autosaisie afin d’évaluer, en vue du remboursement, l’efficacité et l’utilité clinique du test diagnostique salivaire Endotest®, développé par la société Ziwig. Test salivaire permettant de caractériser l’expression de multiples ...
Documents utiles

Limitation des Indemnités Journalières en cas de cumul emploi-retraite

En cumul activité-retraite, on ne cotise plus au régime invalidité décès et seulement les 60 premiers jours donnent droit à des indemnités journalières. Extraits du guide « cumul retraite-activité libérale » de la CARMF : ...
Documents utiles

Outil de sensibilisation sur les perturbateurs endocriniens

Le ministère chargé de la santé a publié un outil de prévention des expositions aux perturbateurs endocriniens. Celui-ci est disponible sur le site du ministère :  Perturbateurs endocriniens – Ministère de la Santé et de ...